Fotografía de Amélie
Conditions générales
Conditions générales de vente 2018 pour professionnels
Minimum de commande:
Le minimum de commande est autour de 200 € H.T.pour l'Europe et 500€ pour le reste de pays du monde.
Ce mínimum est conseillé pour compenser les frais de port.
Délais:
Nos délais de livraison peuvent varier en fonction de la disponibilité de nos articles. Il faut compter généralement 2 à 3 semaines aprés la reception du règlement, exceptionellement 4 semaines. Notre objectif est de vous livrer le plus rápidement possible, compte tenu de la disponibilité de nos réferences au moment de votre commande.
Mode de paiement
Le règlement peut s'effectuer par virement bancaire ou par cheque (par cheque uniquement pour La France) :
-PAR CHÉQUE REMPLI AU NOM DE BERTA TOLOSA, À L'ADRESSE SUIVANTE:
BERTA TOLOSA
AVDA. OMECILLO 9
01426 VILLANAÑE – ALAVA
ESPAGNE
Le cheque será encaissé 30 jours après la date d’envoie.
-PAR VIREMENT BANCAIRE
Une réduction de 2% sera déduit de votre facture pour paiement comptant
Frais de port
FRANCO DE PORT:
Le franco de port est appliqué aux commandes superieures à 550€ H.T. ( le franco est uniquement pour la France ).
Les envois sont faits toujours en 'PORT PAYÉ', même les commandes inferieures á 550€. Il faut compter une quantité fixe obligatoire pour les colis envoyés en “PORT DÛ” en plus des frais de port. Le fait de rajouter les frais de port dans la proforma vous evitera de payer la quantité fixe obligatoire pour l’envoi en “PORT DÛ”.
Les frais de port pour les commandes inferieures à 550H.T. seront reglés au même temps que la commande, en les rajoutant à la facture pro-forma.Les envois seront faits aprés la reception du réglement.
Un accord entre 'Ibordeco' et l'enterprise française 'Gefco' permets de vous beneficier des tarifs trés competitifs (la moyenne des frais pour les commandes de 300€, 400€ ou 500€ peut être de 20€, 25€, 30€ selon le poids, le volume et les villes de destination).
Litiges:
Si vous recevez des objets cassés, vous devez les garder imperativement. Le transporteur passera les récuperer. Il s’agit d’une exigence de l’assurence. Ils ont besoin des articles cassés pour son remboursement.
Vous recevrez les mêmes articles sans frais.
Délais: vous avez 6 jours máximum aprés la reception de la marchandise pour nous envoyer un mail avec l’avis de litige. Si le délais est depassé,les objets cassés ne pourront pas ëtre remplacés.
Facturation avec ou sans TVA
Pour la vente H.T. :
Le minimum de commande est autour de 200 € H.T.pour l'Europe et 500€ pour le reste de pays du monde.
Ce mínimum est conseillé pour compenser les frais de port.
Délais:
Nos délais de livraison peuvent varier en fonction de la disponibilité de nos articles. Il faut compter généralement 2 à 3 semaines aprés la reception du règlement, exceptionellement 4 semaines. Notre objectif est de vous livrer le plus rápidement possible, compte tenu de la disponibilité de nos réferences au moment de votre commande.
Mode de paiement
Le règlement peut s'effectuer par virement bancaire ou par cheque (par cheque uniquement pour La France) :
-PAR CHÉQUE REMPLI AU NOM DE BERTA TOLOSA, À L'ADRESSE SUIVANTE:
BERTA TOLOSA
AVDA. OMECILLO 9
01426 VILLANAÑE – ALAVA
ESPAGNE
Le cheque será encaissé 30 jours après la date d’envoie.
-PAR VIREMENT BANCAIRE
Une réduction de 2% sera déduit de votre facture pour paiement comptant
Frais de port
FRANCO DE PORT:
Le franco de port est appliqué aux commandes superieures à 550€ H.T. ( le franco est uniquement pour la France ).
Les envois sont faits toujours en 'PORT PAYÉ', même les commandes inferieures á 550€. Il faut compter une quantité fixe obligatoire pour les colis envoyés en “PORT DÛ” en plus des frais de port. Le fait de rajouter les frais de port dans la proforma vous evitera de payer la quantité fixe obligatoire pour l’envoi en “PORT DÛ”.
Les frais de port pour les commandes inferieures à 550H.T. seront reglés au même temps que la commande, en les rajoutant à la facture pro-forma.Les envois seront faits aprés la reception du réglement.
Un accord entre 'Ibordeco' et l'enterprise française 'Gefco' permets de vous beneficier des tarifs trés competitifs (la moyenne des frais pour les commandes de 300€, 400€ ou 500€ peut être de 20€, 25€, 30€ selon le poids, le volume et les villes de destination).
Litiges:
Si vous recevez des objets cassés, vous devez les garder imperativement. Le transporteur passera les récuperer. Il s’agit d’une exigence de l’assurence. Ils ont besoin des articles cassés pour son remboursement.
Vous recevrez les mêmes articles sans frais.
Délais: vous avez 6 jours máximum aprés la reception de la marchandise pour nous envoyer un mail avec l’avis de litige. Si le délais est depassé,les objets cassés ne pourront pas ëtre remplacés.
Facturation avec ou sans TVA
Pour la vente H.T. :
Les prix indiqués à notre boutique on line sont hors taxes.
Nous avons besoin de votre NUMERO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE, (ce numero est composé , pour la France, par les lettres FR suivi de 11 chiffres ; IT pour l’Italie, BE pour la Belgique…).
Si vous disposez d'un nº intracommunautaire, la facture será réglée hors taxes. Votre facture devra être declarée dans votre pays au niveau des impôts.
Vente T.T.C.
Si vous êtes une micro entreprise et vous n'avez pas de nº intraommunautaire,nous avons besoin de votre numero de SIRET ou d’identification fiscale.
Si vous ètes exonerés de la tva, nous devrons rajouter à votre facture le 21% de tva espagnole.
Les impayements, rétards ou cheques sans provisions seront pénalisés avec une indemnité d'entre le 8% et le 15% de la somme dûe.
LE FAIT DE NOUS COMMANDER DES OBJETS OU DES MUEBLES EN BOIS BRUT OU EN RESINE, IMPLIQUE L’ACCEPTATION DE TOUTES NOS CONDITIONS DE VENTE.
Nous avons besoin de votre NUMERO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE, (ce numero est composé , pour la France, par les lettres FR suivi de 11 chiffres ; IT pour l’Italie, BE pour la Belgique…).
Si vous disposez d'un nº intracommunautaire, la facture será réglée hors taxes. Votre facture devra être declarée dans votre pays au niveau des impôts.
Vente T.T.C.
Si vous êtes une micro entreprise et vous n'avez pas de nº intraommunautaire,nous avons besoin de votre numero de SIRET ou d’identification fiscale.
Si vous ètes exonerés de la tva, nous devrons rajouter à votre facture le 21% de tva espagnole.
Les impayements, rétards ou cheques sans provisions seront pénalisés avec une indemnité d'entre le 8% et le 15% de la somme dûe.
LE FAIT DE NOUS COMMANDER DES OBJETS OU DES MUEBLES EN BOIS BRUT OU EN RESINE, IMPLIQUE L’ACCEPTATION DE TOUTES NOS CONDITIONS DE VENTE.