Fotografía de Amélie
Avis juridique
Avis juridique
1. informations sur l'entreprise
Conformément à l'article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique, les données d'identification de la société sont présentées ci-dessous.
Nom commercial IBORDECO
Nif : 15246583K
Siége social:
Mª Berta Tolosa-Avda.Omecillo,9 01426 Villanañe-Alava-España
Téléphone : 00945353203-0034639702308
Adresse électronique : info@ibordeco.com
2. Droits de propriété intellectuelle
Le code source, la conception graphique, les images, les photographies, les sons, les animations, les logiciels, les textes, ainsi que les informations et les contenus recueillis pour le compte de l'entreprise sont protégés par la législation espagnole sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle en faveur de la raison sociale de l'entreprise et la reproduction et/ou la publication, en tout ou partie, du site Web, son traitement informatique, sa distribution, diffusion, modification, transformation ou décompilation, ou d'autres droits légalement reconnus à son propriétaire, n'est pas autorisée sans l'autorisation écrite préalable de la raison sociale.
L'utilisateur peut seulement et exclusivement utiliser le matériel qui apparaît sur ce site Web pour un usage personnel et privé, étant interdit son utilisation à des fins commerciales ou pour s'engager dans des activités illégales. Tous les droits de propriété intellectuelle sont expressément réservés par nom de société.
La societé Ibodeco-MªBerta Tolosa veillera au respect des conditions ci-dessus, ainsi qu'à l'utilisation correcte des contenus présentés dans son site web, en prenant les dispositions civiles ou pénales pertinentes en cas de violation ou de non-respect de ces droits par l'utilisateur.
3. Protection des données personnelles
Dans le cadre du respect de la législation en vigueur, contenue dans la Loi Organique 15/1999, du 13 décembre 1999, sur la protection des données personnelles (LOPD), dont le but est de garantir et de protéger, en ce qui concerne le traitement des données personnelles, les libertés et les droits fondamentaux des personnes physiques, et en particulier leur honneur et leur vie privée, le nom de la société informe les utilisateurs que : Ibordeco-MªBerta Tolosa a adopté les mesures techniques et organisationnelles conformément aux dispositions de la législation en vigueur.
Les données personnelles collectées au nom de l'entreprise font l'objet d'un traitement automatisé et sont enregistrées auprès de l'Agence de protection des données, dont la propriété correspond au nom de l'entreprise. Les Données Personnelles obtenues dans le formulaire d'enregistrement de noms de domaine sont transférées à l'Autorité Nationale ou Internationale d'Enregistrement ou à l'Organe compétent. Ce transfert a pour seul et unique objectif la réalisation d'objectifs directement liés aux fonctions légitimes du cédant (la société) à travers le contrat, c'est-à-dire l'enregistrement du nom de domaine. Le but de la collecte et du traitement automatisé des données personnelles est de maintenir la relation contractuelle qui peut être établie avec le nom de l'entreprise, ainsi que l'exécution des tâches d'information, de formation, de marketing (cette dernière tâche étant toujours identifiée comme telle) et d'autres activités de l'entreprise.
La societé Ibordeco-MªBerta Tolosa a adopté les niveaux de sécurité appropriés pour les données fournies et, en outre, tous les moyens techniques et les mesures à sa portée ont été mis en place pour prévenir la perte, la mauvaise utilisation, l'altération, l'accès non autorisé et le vol des données qui nous sont fournies. L'utilisateur peut, à tout moment, exercer les droits reconnus dans la LOPD, accès, rectification, annulation et opposition.
4. Divers
A- La société Ibordeco-MªBerta Tolosa utilise des cookies qui resteront stockés sur votre ordinateur. Les cookies sont de petits fichiers que notre ordinateur envoie au vôtre, mais ils ne nous fournissent pas d'informations sur votre nom ou d'autres données personnelles. Les cookies que nous utilisons ne peuvent pas lire les données de votre ordinateur ou lire les cookies qui existent sur votre ordinateur.
Lorsque l'utilisateur navigue sur le site web de l'entreprise, le serveur où il est hébergé reconnaît automatiquement l'adresse IP de son ordinateur, le jour et l'heure de début et de fin de la visite, ainsi que les informations concernant les différentes sections visitées. Il est nécessaire que le serveur connaisse ces informations afin de pouvoir vous communiquer et vous envoyer la demande faite et qu'elle puisse être visualisée sur l'écran à travers le navigateur.
Si vous le souhaitez, vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il vous avertisse à l'écran si vous allez recevoir un cookie. L'utilisateur peut configurer son ordinateur pour qu'il ne reçoive pas ces cookies, ce qui n'empiète pas sur ses droits.
B.- La société Ibordeco-MªBerta Tolosa peut modifier, sans préavis, les informations contenues dans son site web, ainsi que ses paramètres et sa présentation.
C.- La société Ibordeco-MªBerta Tolosa s'engage à ne pas s'engager dans une publicité mensongère. A ces effets, la publicité trompeuse n'inclut pas les erreurs formelles ou numériques qui peuvent se trouver dans les différentes sections du site web nommé d'après la société, causées par une maintenance ou une mise à jour incomplète ou défectueuse des informations contenues dans ces sections. Ibordeco-MªBerta Tolosa conformément aux dispositions du présent paragraphe, s'engage à la corriger dès qu'elle en a connaissance.
D.- La société Ibordeco-MªBerta Tolosa s'engage à NE PAS ENVOYER DE CORRESPONDANCE PUBLICITAIRE SANS IDENTIFICATION, conformément à la Loi 34/2002 sur les services de la société de l'information et du commerce électronique. A ces effets, aucune information envoyée AUX CLIENTS au nom de la société ne sera considérée comme de la correspondance publicitaire, à condition que son objet soit de maintenir la relation contractuelle existante entre le client et le nom de la société, ainsi que d'effectuer les tâches d'information, de formation et d'autres activités liées au service que le client a contracté auprès de la société.
E.- La société Ibordeco-MªBerta Tolosa n’est pas responsable de la violation de toute règle applicable que l'utilisateur peut encourir en accédant au site Web de la société et / ou l'utilisation de l'information qu'il contient.
F.- La société Ibordeco-Berta Tolosa ne sera pas responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de l'information, du contenu de ce site Web et des programmes qui y sont inclus. Les liens et hypertextes qui, par l'intermédiaire du site web de la société, permettent à l'utilisateur d'accéder aux fonctionnalités et services offerts par des tiers n'appartiennent pas ou ne sont pas sous le contrôle du Ibordeco-MªBerta Tolosa ; la société Ibordeco-MªBerta Tolosa n'est pas responsable des informations qu'ils contiennent ni des effets qui peuvent en découler.
G.- Ibordeco-MªBerta Tolosa n’est pas responsable de l'utilisation illégitime que des tiers peuvent faire des noms de marque, noms de produits, marques déposées, qui ne sont pas la propriété de cette entité, apparaissant sur le site Web de l'entreprise. Elle n'est pas responsable de l'intégrité, de la véracité et de la légalité du contenu des liens Web auxquels on peut accéder à partir du site Web de l'entreprise.
H.- La société Ibordeco-MªBerta Tolosa n’est pas responsable des virus qui proviennent d'une transmission télématique infiltrée par des tiers (par exemple, macros dans les traitements de texte, applets Java et programmes Active X), générés dans le but d'obtenir des résultats négatifs pour un système informatique.
I.- En résumé, l'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des services, contenus, liens et hypertextes inclus dans le site web de la société.
Conformément à l'article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique, les données d'identification de la société sont présentées ci-dessous.
Nom commercial IBORDECO
Nif : 15246583K
Siége social:
Mª Berta Tolosa-Avda.Omecillo,9 01426 Villanañe-Alava-España
Téléphone : 00945353203-0034639702308
Adresse électronique : info@ibordeco.com
2. Droits de propriété intellectuelle
Le code source, la conception graphique, les images, les photographies, les sons, les animations, les logiciels, les textes, ainsi que les informations et les contenus recueillis pour le compte de l'entreprise sont protégés par la législation espagnole sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle en faveur de la raison sociale de l'entreprise et la reproduction et/ou la publication, en tout ou partie, du site Web, son traitement informatique, sa distribution, diffusion, modification, transformation ou décompilation, ou d'autres droits légalement reconnus à son propriétaire, n'est pas autorisée sans l'autorisation écrite préalable de la raison sociale.
L'utilisateur peut seulement et exclusivement utiliser le matériel qui apparaît sur ce site Web pour un usage personnel et privé, étant interdit son utilisation à des fins commerciales ou pour s'engager dans des activités illégales. Tous les droits de propriété intellectuelle sont expressément réservés par nom de société.
La societé Ibodeco-MªBerta Tolosa veillera au respect des conditions ci-dessus, ainsi qu'à l'utilisation correcte des contenus présentés dans son site web, en prenant les dispositions civiles ou pénales pertinentes en cas de violation ou de non-respect de ces droits par l'utilisateur.
3. Protection des données personnelles
Dans le cadre du respect de la législation en vigueur, contenue dans la Loi Organique 15/1999, du 13 décembre 1999, sur la protection des données personnelles (LOPD), dont le but est de garantir et de protéger, en ce qui concerne le traitement des données personnelles, les libertés et les droits fondamentaux des personnes physiques, et en particulier leur honneur et leur vie privée, le nom de la société informe les utilisateurs que : Ibordeco-MªBerta Tolosa a adopté les mesures techniques et organisationnelles conformément aux dispositions de la législation en vigueur.
Les données personnelles collectées au nom de l'entreprise font l'objet d'un traitement automatisé et sont enregistrées auprès de l'Agence de protection des données, dont la propriété correspond au nom de l'entreprise. Les Données Personnelles obtenues dans le formulaire d'enregistrement de noms de domaine sont transférées à l'Autorité Nationale ou Internationale d'Enregistrement ou à l'Organe compétent. Ce transfert a pour seul et unique objectif la réalisation d'objectifs directement liés aux fonctions légitimes du cédant (la société) à travers le contrat, c'est-à-dire l'enregistrement du nom de domaine. Le but de la collecte et du traitement automatisé des données personnelles est de maintenir la relation contractuelle qui peut être établie avec le nom de l'entreprise, ainsi que l'exécution des tâches d'information, de formation, de marketing (cette dernière tâche étant toujours identifiée comme telle) et d'autres activités de l'entreprise.
La societé Ibordeco-MªBerta Tolosa a adopté les niveaux de sécurité appropriés pour les données fournies et, en outre, tous les moyens techniques et les mesures à sa portée ont été mis en place pour prévenir la perte, la mauvaise utilisation, l'altération, l'accès non autorisé et le vol des données qui nous sont fournies. L'utilisateur peut, à tout moment, exercer les droits reconnus dans la LOPD, accès, rectification, annulation et opposition.
4. Divers
A- La société Ibordeco-MªBerta Tolosa utilise des cookies qui resteront stockés sur votre ordinateur. Les cookies sont de petits fichiers que notre ordinateur envoie au vôtre, mais ils ne nous fournissent pas d'informations sur votre nom ou d'autres données personnelles. Les cookies que nous utilisons ne peuvent pas lire les données de votre ordinateur ou lire les cookies qui existent sur votre ordinateur.
Lorsque l'utilisateur navigue sur le site web de l'entreprise, le serveur où il est hébergé reconnaît automatiquement l'adresse IP de son ordinateur, le jour et l'heure de début et de fin de la visite, ainsi que les informations concernant les différentes sections visitées. Il est nécessaire que le serveur connaisse ces informations afin de pouvoir vous communiquer et vous envoyer la demande faite et qu'elle puisse être visualisée sur l'écran à travers le navigateur.
Si vous le souhaitez, vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il vous avertisse à l'écran si vous allez recevoir un cookie. L'utilisateur peut configurer son ordinateur pour qu'il ne reçoive pas ces cookies, ce qui n'empiète pas sur ses droits.
B.- La société Ibordeco-MªBerta Tolosa peut modifier, sans préavis, les informations contenues dans son site web, ainsi que ses paramètres et sa présentation.
C.- La société Ibordeco-MªBerta Tolosa s'engage à ne pas s'engager dans une publicité mensongère. A ces effets, la publicité trompeuse n'inclut pas les erreurs formelles ou numériques qui peuvent se trouver dans les différentes sections du site web nommé d'après la société, causées par une maintenance ou une mise à jour incomplète ou défectueuse des informations contenues dans ces sections. Ibordeco-MªBerta Tolosa conformément aux dispositions du présent paragraphe, s'engage à la corriger dès qu'elle en a connaissance.
D.- La société Ibordeco-MªBerta Tolosa s'engage à NE PAS ENVOYER DE CORRESPONDANCE PUBLICITAIRE SANS IDENTIFICATION, conformément à la Loi 34/2002 sur les services de la société de l'information et du commerce électronique. A ces effets, aucune information envoyée AUX CLIENTS au nom de la société ne sera considérée comme de la correspondance publicitaire, à condition que son objet soit de maintenir la relation contractuelle existante entre le client et le nom de la société, ainsi que d'effectuer les tâches d'information, de formation et d'autres activités liées au service que le client a contracté auprès de la société.
E.- La société Ibordeco-MªBerta Tolosa n’est pas responsable de la violation de toute règle applicable que l'utilisateur peut encourir en accédant au site Web de la société et / ou l'utilisation de l'information qu'il contient.
F.- La société Ibordeco-Berta Tolosa ne sera pas responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de l'information, du contenu de ce site Web et des programmes qui y sont inclus. Les liens et hypertextes qui, par l'intermédiaire du site web de la société, permettent à l'utilisateur d'accéder aux fonctionnalités et services offerts par des tiers n'appartiennent pas ou ne sont pas sous le contrôle du Ibordeco-MªBerta Tolosa ; la société Ibordeco-MªBerta Tolosa n'est pas responsable des informations qu'ils contiennent ni des effets qui peuvent en découler.
G.- Ibordeco-MªBerta Tolosa n’est pas responsable de l'utilisation illégitime que des tiers peuvent faire des noms de marque, noms de produits, marques déposées, qui ne sont pas la propriété de cette entité, apparaissant sur le site Web de l'entreprise. Elle n'est pas responsable de l'intégrité, de la véracité et de la légalité du contenu des liens Web auxquels on peut accéder à partir du site Web de l'entreprise.
H.- La société Ibordeco-MªBerta Tolosa n’est pas responsable des virus qui proviennent d'une transmission télématique infiltrée par des tiers (par exemple, macros dans les traitements de texte, applets Java et programmes Active X), générés dans le but d'obtenir des résultats négatifs pour un système informatique.
I.- En résumé, l'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des services, contenus, liens et hypertextes inclus dans le site web de la société.